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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER
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TOASTINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOASTINE
BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associée unique

Numéro de dépôt :
1398955
Date de dépôt :
16/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2027

Présentation de la marque TOASTINE

Déposée le 16 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOASTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) 7 Boulevard des Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque TOASTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOASTINE arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

BISCOTTE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : Croûton du Grand LARGE , GRIGNOTTES , LES GLANEUSES , BORSA , P'TIT CUBE , P'TITES TRANCHES , CROUTONS DU PECHEUR , BRUSCHETTA , SNOW'ROLLS , DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE


BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associée unique - 7 Boulevard des Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 775609290


CABINET HARLE ET PHELIP - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2085852 - Publication au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332005 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 19 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190918 - Publication au BOPI 1995-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 12 mai 2009 - Changement de dénomination n°497049 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Inscription le 12 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497047 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Renouvellement sans limitation le 21 février 2017 n°2641230 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-21

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits.